1983-2012 - Liste des rapports relatifs au stockage des déchets nucléaires

2012 : 6ème Rapport de la CNE disponible sur le site : http://www.cne2.fr/
2011 :
- 5ème Rapport de la CNE disponible sur le site :
http://www.cne2.fr/index.php/fr/cne-2-2007-a-aujourdhui - IEER : examen critique du Programme de l’Andra sur les recherches effectuées dans le laboratoire souterrain de Bure et sur la Zone de Transposition pour définir une ZIRA - rapport final avec corrections au 20 avril 2011.
2010
- 4ème Rapport de la CNE disponible sur le site : www.ladocumentationfrancaise.fr - onglet rapports publics - http://www.cne2.fr/
2008
- Rapport d’évaluation n° 2 + annexes scientifiques et techniques - CNE Commission Nationale d’Evaluation.
2007
- Rapport d’évaluation n° 1 - CNE Commission Nationale d’Evaluation.
- Euratom FP6 research projects and training activities volume III - European commission EURATOM EUR 22385.
2006
- Rapport CNDP.
- Rapport d’activité IRSN.
- Euratom Research projects and training activities volume II - European commission EURATOM EUR 21229.
- Présentation de la loi n° 2006-739 du 28 juin 2006 de programme relative à la gestion durable des matières et des déchets radioactifs - DGEMP Cyrille VINCENT.
- Programme d’accompagnement économique de Meuse et Haute-Marne - AREVA.
- Rapport d’activité accompagnement économique de Meuse et Haute-Marne laboratoire de Bure-Saudron - EDF.
- Laboratoire de Bure-Saudron programme d’accompagnement économique de Meuse et Haute-Marne - CEA.
2005
- Avis de l’Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire sur le dossier 2005 argile.
juin 1995/juin 2005 - Rapports d’évaluation n° 1 à 11 - Commission Nationale d’Evaluation (CNE). - Les déchets radioactifs à haute activité et à vie longue - recherches et résultats axe 1 : séparation et transmutation des radionucléides à vie longue - CEA.
Les déchets radioactifs à haute activité et à vie longue - recherches et résultats axe 3 : conditionnement et entreposage de longue durée - CEA. - La gestion des déchets radioactifs - présentation du rapport de MM. BATAILLE et BIRRAUX à la commission des affaires économiques de l’assemblée nationale - OPECST.
- Pour s’inscrire dans la durée : une loi en 2006 sur la gestion durable des déchets radioactifs. MM. BATAILLE et BIRRAUX - OPECST.
- L’état d’avancement et les perspectives des recherches sur la gestion des déchets radioactifs (Cd-rom) MM. BATAILLE et BIRRAUX - OPECST.
- Rapport annuel IRSN
2004
- déc - Examen critique du programme de recherche de l’ANDRA pour déterminer l’aptitude du site de Bure au confinement géologique des déchets à haute activité et à vie longue - I.E.E.R
2003
- mai - Etat des connaissances sur la présence de ressources géothermiques dans le sous-sol du Site de l’Est - IRSN - DPRE/SERGD 03-12 bis - J.C. GROS.
- Stratégie et programmes des recherches sur la gestion des déchets radioactifs à haute activité et à vie longue (2002-2006) - Edition 2003 - Ministère de la Recherche.
http://www.recherche.gouv.fr/technologie/energie/spr2003.pdf - Rapport de l’Agence pour l’Energie Nucléaire (AEN-OCDE) concernant l’évaluation du programme français des recherches sur le stockage géologique des déchets radioactifs. Consultable sur le site de l’AEN à l’adresse suivante : http://www.nea.fr/html/rwm/reports/2003/nea4588-andrafr.pdf
- Mars - Evaluation de la méthode sismique 3D haute résolution sur le site de Tournemire autour de la station expérimentale de l’IRSN - IRSN/Département de protection de l’Environnement - SERGD - note technique n° 03-20 - J. CABRERA.
- février - Prélèvements de fluides dans les niveaux poreux de l’Oxfordien calcaire au cours du fonçage du puits principal. Résultats des analyses chimiques - Convention ANDRA-IRSN - Note technique IRSN/Département de protection de l’environnement - SERGD/03-04 - C. BEAUCAIRE, J.C. GROS.
- Clipex - Clay instrumentation programme of the extension of an underground research laboratory - EURATOM EUR 20619EN.
2002
- 1995/2002 - Rapports d’activité IPSN/IRSN.
- octobre - Guide d’examen pour l’étude de l’impact radiologique d’une installation nucléaire de base (INB) fournie à l’appui des demandes d’autorisation de rejets - IRSN.
- mars - Fracturation et paléocontraintes autour du site de Bure - Rapport DPRE/SERGD/02-12 - IRSN/Département de protection de l’Environnement - M. ROCHER, S. BAIZE, E.M. CUSHING, F. LEMEILLE, Y. LOZAC’H.
- Actes du colloque "Expertises/contre expertises, indépendance et transparence" du 18 septembre à Colmar - ANCLI.
- Stratégie et programmes des recherches sur la gestion des déchets radioactifs à haute activité et à vie longue (2001-2006) - Ministère de la Recherche.
- La gestion des déchets nucléaires à haute activité et à vie longue en France : enquête auprès des acteurs - Rapport n° 273 - CEPN - A. LE DARS.
- Rapport scientifique et technique - IRSN.
2001
- Stratégie et programmes des recherches sur la gestion des déchets radioactifs à haute activité et à vie longue 2001-2006 - Ministère de la Recherche.
- Evaluation de l’impact hydrodynamique et géochimique des forçages climatiques en anthropiques par modélisation des transferts couplés de fluides et de masse et reconstruction de l’histoire hydro-thermomécanique du bassin de Paris - Rapport annuel d’activité - Projet PNRH.99/35-01/44.
- mars - Examen microstructural préliminaire de l’environnement régional du laboratoire souterrain de Bure - Rapport IPSN/Département de protection de l’Environnement- SERGD/01-18 - E.M. CUSHING, F. LEMEILLE, Y. LOZAC’H, K. HARDACRE.
2000
- 1996 à 2000 - Rapports d’activité OPRI.
- Les conséquences des installations de stockage des déchets nucléaires sur la santé publique et l’environnement - Mme M. RIVASI - OPECST (Office Parlementaire des Choix Scientifiques et Technologiques).
- Le groupe radioécologique Nord-Cotentin : une expérience originale d’expertise pluraliste - Rapport n° 269 - CEPN : J. LOCHARD, T. SCHNEIDER, P. CROUAIL - MUTADIS : G. HERIARD DUBREUIL, S. GADBOIS - IPSN : A. OUDIZ.
- Etude économique prospective de la filière électrique nucléaire - Rapport au Premier Ministre.
- Mission collégiale de concertation granite - P. BOISSON, P. HUET, J. MINGASSON.
1999
- Gas migration and two-phase flowd through engineered and geological barriers for a deep repository for radioactive waste - a joint EC/NEA status report - European Commission - EURATOM - AEN NEA - EUR 19122 EN.
- Nuclear safety and the environment - Environmental impact assessments and geological repositories for radioactive waste - volume 1 - main report - European Commission - EUR 19152/1 EN.
1998
- Nuclear fission safety - Progress report 1997 - Volume 2 : radioactive waste management and disposal and decommissioning - European Commission - EUR 18322/2 EN.
- In situ testing in underground research laboratories for radioactive waste disposal - Proceedings of a cluster seminar held in Alden Biesen, Belgium, 10 and 11 December
1997
- European Commission - EUR 18323 EN.
- Enjeux sociaux de la réversibilité dans le stockage profond des déchets radioactifs de haute activité - Rapport n° 258 - CEPN - MUTADIS CONSULTANTS - G. HERIARD DUBREUIL, C. SCHIEBER, T. SCHNEIDER.
1996
- L’évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité - tome 1 : les déchets civils - C. BATAILLE - OPECST.
- European network of testing facilities for the quality checking of radioactive waste packages - annual report - European Commission - EURATOM - EUR 19123 EN.
- Rapport de la Commission d’évaluation de la situation du centre de stockage de la Manche - M. TURPIN.
- Enjeux sociaux de la surveillance institutionnelle des stockages profonds de déchets radioactifs - rapport n° 248 - CEPN - MUTADIS CONSULTANTS - G. HERIARD DUBREUIL, C. SCHIEBER, S. DELAIGNE, T. SCHNEIDER.
1995
- Réunion plénière du Conseil Régional du 13 mars sous la présidence de M. Gérard LONGUET.
1994
- Mission de médiation sur l’implantation de laboratoires de recherche souterrains - rapport au 1er ministre - C. BATAILLE.
- Constat, mesures découlant de règles générales, mesures d’efficacité sectorielle - Débat national Energie & Environnement.
1993
- The community’s R&D programme on the management and storage or radioactive waste - shared-cost action programmes - list of publications - Commission of the European Communites - nuclear science and technology EUR 14540 EN.
- Rapport de la commission d’experts réunie par Zelenyi Zvit (le monde vert Kiev) à Ankara - Assemblée européenne des citoyens.
- Rapport du médiateur Christian BATAILLE, Député du Nord, à M. Gérard LONGUET et Michel BARNIER + Editorial, adresses, dossier de présentation, dossier de presse, questions/réponses - Mission de médiation sur l’implantation de laboratoires de recherche souterrains.
1992
- Evacuation des déchets radioactifs : critères recommandés pour l’emplacement d’un dépôt - Commission des communautés européennes - EUR 14598 FR.
1991
- L’industrie nucléaire française en crise - problèmes économiques et industriels du programme électro-nucléaire français - F. NECTOUX.
1990
- Rapport sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité - Sénat n° 184 - Assemblée Nationale n° 1839 - C. BATAILLE.
1985/1987
- Stockage des déchets radioactifs en formations géologiques - critères techniques de choix du site - rapport du groupe de travail présidé par le Professeur GOGUEL.
1983/1984
- Rapport du groupe de travail sur les recherches et développements en matière de gestion des déchets radioactifs - Conseil Supérieur de la sûreté nucléaire.
Publié le
6 décembre 1999
- Mis à jour le
2 juin 2024